Système de justice

Punir la misère

Photo: Sérgio Rola

Je ne sais pas si vous avez déjà eu l’occasion d’assister à des audiences dans un palais dit «de justice». J’y accompagnais dernièrement une féministe qui a reçu, par courriel, des menaces de mort, doublées de commentaires misogynes et lesbophobes (évidemment) et scatologiques (pourquoi pas). Ces messages en révèlent bien plus sur les obsessions du harceleur que sur la femme ciblée, ou plutôt les femmes ciblées, car ce n’est pas si rare que des féministes soient ainsi attaquées. Certaines encaissent en silence, d’autres répliquent publiquement ou portent plainte à la police. Dans cette affaire, le service des crimes informatiques a rapidement retracé un suspect, contre qui les accusations ont été portées.

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Nous voilà donc tôt le matin à la cour municipale de Montréal, salle R-30. Avez-vous déjà vu des procès dans des films hollywoodiens, avec ces plaidoiries marquées de grandes envolées lyriques? Oubliez tout cela. La salle R-30 n’est pas une salle de cinéma.

Un procureur de la ville y arrive avec un chariot métallique qui contient 40 à 50 dossiers à régler avant midi. Devant lui se succèdent à un rythme rapide des avocates et des avocats de la défense. On parvient parfois à régler 20 dossiers en 1 heure, soit 3 minutes par dossier (montre en main). Rassurez-vous, cette salle n’est pas celle des procès. On y fixe les dates du procès, on y demande une libération conditionnelle ou une absolution, parfois on y plaide coupable et on y reçoit sa sentence. Mais 3 minutes, c’est évidemment trop rapide.

Classes sociales en procès

Ce matin-là, la grande majorité des personnes accusées n’avaient pas d’emploi. De quoi étaient-elles accusées? Dans la plupart des cas, de vol. D’un ours en peluche (20$). De livres chapardés pour la fête des mères (33$). De lait. La division de classes se résume à cette équation: les pauvres sont en procès et les riches les jugent.

La division de classes sociales est patente. Par les vêtements, d’abord. Ensuite, par la manière de parler ainsi que la maîtrise des termes techniques. «Je ne comprends pas», a ainsi dit un accusé qui s’étonnait que le juge rejette sa demande de remise en liberté en attente du procès. Sa propre avocate lui a répondu, sans rien expliquer: «Y’a rien qu’on peut faire.» Le gardien a raccompagné l’accusé hors de la salle, pour qu’il soit reconduit au pénitencier, jusqu’au procès.

La division de classes sociales est patente. Par les vêtements, d’abord. Ensuite, par la manière de parler ainsi que la maîtrise des termes techniques.

Souvenir

Je me souviens d’être assis dans cette même salle R-30, il y a des années, sans doute pour un procès suite à une manifestation. Avant que notre cas soit discuté, un jeune homme avait été conduit du pénitencier au tribunal, pour une possible remise en liberté avant son procès. À la défense, l’avocate de l’aide juridique gérait trop de dossiers. Elle n’avait pas eu le temps de préparer l’amie de cœur de l’accusé, qui devait s’en porter garante. Devant le juge, les faits avaient été rappelés. L’accusé, alors toxicomane, s’était introduit par effraction en après-midi dans un restaurant fermé, pour y dérober la petite caisse. Un employé l’a surpris. L’accusé a saisi un couteau à beurre, s’est asséné plusieurs coups à la poitrine, puis l’a enfoncé dans la boîte électrique, provoquant un terrible choc qui l’a étendu au sol, inconscient. Ce type avait besoin d’être aidé, pas puni.

À la barre des témoins, l’amie de cœur a expliqué qu’elle était réceptionniste pour une pizzeria, où l’accusé était livreur. Le juge a alors demandé si elle comprenait de quoi l’accusé avait besoin. « De beaucoup d’amour », a-t-elle répondu. Le juge a grimacé. Ce n’était pas la bonne réponse. Il a demandé, plus précisément, si elle acceptait d’héberger l’accusé chez elle, en attente de son procès, ainsi que de verser une caution de plusieurs centaines de dollars. «Oui», a-t-elle dit. Puis, le juge a demandé: «L’accusé devra respecter un couvre-feu; il devra être chez vous entre 21h00 le soir et 9h00 le matin. Vous engagez-vous à informer la police, par téléphone, si monsieur ne respecte pas ses conditions? S’il n’est pas rentré à 21h, par exemple, allez-vous téléphoner à la police?» La réponse est sortie sans une seconde d’hésitation : «Ben, non!» Un silence gêné a plombé l’ambiance.

Le juge a alors demandé si elle comprenait de quoi l’accusé avait besoin. « De beaucoup d’amour », a-t-elle répondu. Le juge a grimacé.

L’avocate a demandé au juge de pouvoir s’entretenir rapidement avec la femme, à qui elle a chuchoté quelques mots à l’oreille. Le juge a ensuite reposé la même question, à laquelle la femme a cette fois répondu «oui», sans grande conviction. Tout le monde dans la salle comprenait bien que cette entente n’avait aucune valeur. Le juge a finalement tranché: libération conditionnelle refusée. L’accusé devait donc retourner au pénitencier, en attente de procès.

Le juge et les avocates ont consulté leur agenda pour déterminer une date pour le procès. De tournois de golf en vacances, en passant par les autres dossiers à gérer, ce n’est que 4 mois plus tard que le procès a finalement débuté. Personne n’a demandé son avis ni à l’accusé ni à son amie de cœur, qui attendait en silence à la barre des témoins, oubliée de tout monde.

Les gardes ont mis la main sur l’épaule de l’accusé pour le ramener en coulisse. Avant de disparaître derrière une porte, il a regardé intensément son amoureuse, en plaçant ses mains sur son cœur, la chaîne des menottes bien en vue.

L’avocate de la défense a fermé le dossier, puis s’est levée pour quitter la salle et laisser la place à ses collègues qui allaient gérer d’autres dossiers. Une greffière a enfin chuchoté, en direction de l’amoureuse: «C’est fini, vous pouvez partir.» Elle a quitté la barre des témoins et la salle R-30. Seule.

Quand j’y repense, je ne comprends toujours pas ce que la société a gagné dans cette affaire, qui n’a rien à voir avec la justice. La misère est au banc des accusés, la misère est punie.

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